ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3522927
Date de dépôt :
06/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
06/09/2027
Présentation de la marque POSIBLOC
Déposée le 6 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « POSIBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-41 du 12 octobre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT domicilié(e) 6 rue de Lorraine - 38130 - ECHIROLLES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB, Mme BAUTHIER Christine domicilié(e) Europole Le Grenat, 3 AVENUE Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque POSIBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3522927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée - 6 rue de Lorraine - 38130 - ECHIROLLES - France
PRUGNEAU-SCHAUB, Mme BAUTHIER Christine - Europole Le Grenat, 3 AVENUE Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06
Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41
Inscription le 27 août 2012 - Changement de dénomination n°582811 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Inscription le 27 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582810 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2017 n°2645042 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-31
Inscription le 9 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788470 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-09
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Inscription le 16 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790880 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-16
Appareillage de mesure et de calcul par géo-localisation, de visualisation de travaux subaquatiques, destiné à faciliter la pose de blocs de carapaces de digues maritimes et fluviales ; logiciel de traitement de données de mesure et de calcul par géo-localisation destiné à faciliter la pose de blocs de carapaces de digues maritimes et fluviales ; logiciel d'interprétation de données de géo-localisation traitées et transformées par un autre logiciel, destiné à permettre la visualisation en surface de blocs de béton immergés pour la construction de carapaces de digues maritimes et fluviales.
Produits de l'imprimerie, à savoir documentation afférente à un appareillage de mesure et de calcul par géo-localisation, de visualisation de travaux subaquatiques, destiné à faciliter la pose de blocs de carapaces de digues maritimes et fluviales, documentation afférente à un logiciel de traitement de données de mesure et de calcul par géo-localisation destiné à faciliter la pose de blocs de carapaces de digues maritimes et fluviales, documentation afférente à un logiciel d'interprétation de données de géo-localisation.
Travaux de pose de blocs de béton pour la protection d'ouvrages maritimes et fluviaux.
Travaux d'ingénierie dans le cadre de projets de construction d'ouvrages maritimes et fluviaux.
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